Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA PREUILLE
DUMORTIER Christian Jean
DUMORTIER Philippe Marcel Ernest

Numéro de dépôt :
94529996
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2024

Présentation de la marque CHATEAU DE LA PREUILLE

Déposée le 22 juillet 1994 par DUMORTIER Christian Jean et DUMORTIER Philippe Marcel Ernest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE LA PREUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont DUMORTIER Christian Jean domicilié(e) Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France et DUMORTIER Philippe Marcel Ernest domicilié(e) Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUMORTIER Christian domicilié(e) Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France.

La marque CHATEAU DE LA PREUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE LA PREUILLE est expirée depuis le 22 juillet 2024.

DUMORTIER Christian Jean a également déposé les autres marques suivantes : MARQUIS DE LA PREUILLE , DOMAINE DE LA PREUILLE , (Marque figurative)


DUMORTIER Christian Jean - Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France

DUMORTIER Philippe Marcel Ernest - Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France


M. DUMORTIER Christian - Château de La Preuille - 85600 - SAINT-HILAIRE DE LOULAY - France


Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2004 n°2269299 - Publication au BOPI 2004-07-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2014 n°2562785 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-11

Vins VQPRD provenant de l'exploitation viticole exactement et historiquement dénommée Château de La PREUILLE